Planning

Contrat de gestion "Grand Tourisme By"

Objet du contrat :  Gestion et utilisation d'un véhicule en indivision

1)  Conditions particulières
 Elles présentent les différentes parties concernées, les caractéristiques
 du véhicule et les conditions du partage: Nombre de parts, nombre de jours,
 nombre de kilomètres, répartition nominative entre tous les copropriétaires,
 volonté de louer ou de ne pas louer la voiture.

2) Convention de gestion
 Elle détaille l'objet du contrat GTb, indique le partage, sa durée, les conditions
 de revente, le droit de préemption, le mandat du gérant, les honoraires de
 gestion, le paiement des charges d'entretiens, les conditions d'utilisation,
 la location, les missions et responsabilités du gérant, la fin du contrat ; sont
 autant de sujets traités dans cette partie.

3) Programme de partage
Ou calendrier, c'est votre gérant qui collecte et inscrit dessus vos
réservations, les périodes que vous avez demandées pour chaque
année; le planning est en permanente évolution et consultable en ligne par
toutes les parties.